1. Éditeur du site

Le site fuzions.club et la plateforme Fuzions Club Manager (FCM) sont édités par :

• Raison sociale : [À COMPLÉTER POST-KBIS — raison sociale exacte de la SAS]
• Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)
• Capital social : [À COMPLÉTER POST-KBIS — montant du capital en euros]
• Siège social : [À COMPLÉTER POST-KBIS — adresse postale complète]
• SIREN : [À COMPLÉTER POST-KBIS]
• RCS : [À COMPLÉTER POST-KBIS — ville du greffe + numéro]
• Code APE / NAF : [À COMPLÉTER POST-KBIS]
• N° TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER POST-KBIS — format FRXX + SIREN si assujetti, sinon mentionner « Non assujetti à la TVA, art. 293 B du CGI »]
• Directeur de la publication : Laurent Constantin, président
• Contact général : contact@fuzions-sport.com
• Contact données personnelles (RGPD) : rgpd@fuzions.club
• Signalement de contenu illicite : abuse@fuzions-sport.com

2. Hébergement

La plateforme est hébergée par :

• Vercel Inc. — 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis — vercel.com (hébergement applicatif et CDN, transferts hors UE encadrés par les Clauses contractuelles types adoptées par la Commission européenne).
• Neon Inc. — base de données PostgreSQL hébergée en Union européenne (région Paris) — neon.tech.
• Vercel Blob (région Paris, UE) — stockage des documents privés (justificatifs, certificats médicaux, factures).

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments accessibles sur le site (textes, graphismes, logo, code, base de données, marque « Fuzions Club Manager ») est protégé par le droit français et international de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, exploitation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les contenus produits par les clubs utilisateurs (logo, règlement intérieur, documents internes, photos d'adhérents) restent la propriété exclusive de chaque club. Fuzions n'en revendique aucun droit autre que celui nécessaire à l'hébergement et au fonctionnement technique.

4. Crédits

Icônes : Lucide (licence ISC). Typographie : Inter (Rasmus Andersson, SIL Open Font License). Frameworks : Next.js (Vercel), Prisma, Tailwind CSS, Stripe, Resend, Sentry, PostHog.

5. Conditions d'utilisation

L'utilisation du site et de la plateforme est régie par les conditions générales d'utilisation. Le traitement des données personnelles est détaillé dans la politique de confidentialité et la politique de cookies.

6. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. À défaut de résolution amiable, tout litige relatif au site ou à la plateforme sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux du ressort du siège social de l'éditeur.

7. Signalement

Conformément à l'article 6 de la LCEN, pour signaler un contenu illicite (haine en ligne, atteinte à la dignité, contenu pédopornographique, incitation à la violence, etc.), contactez-nous à abuse@fuzions-sport.com ou utilisez la plateforme officielle PHAROS.