1. Objet

Les présentes conditions générales d'utilisation (CGU) régissent l'accès et l'usage de la plateforme Fuzions Club Manager (FCM), mise à disposition des adhérents, coachs et administrateurs de badapan.

2. Accès au service

L'accès à FCM nécessite une inscription validée par le club. L'identification se fait par code à usage unique (OTP) envoyé par email. L'utilisateur est responsable de la confidentialité de son email et de la conservation de ses codes.

Le service est accessible 24h/24, sous réserve des opérations de maintenance ou d'incidents techniques. Aucune garantie de disponibilité absolue n'est fournie.

3. Usage autorisé

L'utilisateur s'engage à :

• Fournir des informations exactes et les mettre à jour.
• Ne pas utiliser le service à des fins illicites ou contraires à l'ordre public.
• Ne pas tenter d'accéder à des ressources qui ne lui sont pas destinées.
• Ne pas automatiser l'usage du service (scraping, bots) sans autorisation écrite préalable.
• Ne pas introduire de code malveillant (virus, scripts de tracking externes, injections SQL/XSS).
• Ne pas publier de contenu illicite, diffamatoire, discriminatoire ou portant atteinte aux droits d'autrui.

4. Inscription et paiement

Les adhésions, cotisations et achats au sein du club sont soumis aux conditions définies par le club lui-même. FCM se limite à fournir l'outil technique. Les paiements sont opérés via Stripe, partenaire certifié PCI-DSS. Aucun numéro de carte n'est stocké par FCM.

Le paiement en 3 fois sans frais est mis en œuvre par abonnement Stripe sur 3 mensualités consécutives. L'annulation ou le remboursement relèvent de la politique du club et sont traitables via l'interface administrateur.

5. Propriété intellectuelle

La plateforme, son code, ses visuels, ses marques et son nom de domaine (fuzions.club) sont la propriété exclusive de Fuzions. Les contenus produits par le club (logo club, règlement intérieur, documents internes) restent la propriété du club.

Toute reproduction, copie ou diffusion non autorisée de la plateforme est interdite.

6. Données personnelles

Les modalités de traitement de vos données sont décrites dans la politique de confidentialité, qui fait partie intégrante des présentes CGU.

7. Responsabilité

FCM met en œuvre les moyens raisonnables pour garantir la sécurité et la disponibilité du service. Fuzions ne peut être tenue responsable :

• Des dysfonctionnements liés aux réseaux de télécommunications ou aux équipements de l'utilisateur.
• Des erreurs ou omissions dans les données saisies par les utilisateurs.
• Des décisions prises par le club sur la base des données présentes dans FCM.
• Des pertes indirectes, notamment commerciales ou d'image.

8. Résiliation

L'utilisateur peut supprimer son compte à tout moment depuis son profil. Le club peut suspendre ou supprimer l'accès d'un adhérent en cas de manquement aux règles du club ou aux présentes CGU. Les obligations liées à la conservation légale des données (facturation) subsistent au-delà de la résiliation.

9. Modification

Fuzions se réserve le droit de modifier les présentes CGU. Les utilisateurs seront informés en cas de modification substantielle. L'usage continu du service après modification vaut acceptation.

10. Loi applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit français. Tout litige sera, à défaut de résolution amiable, soumis aux tribunaux français compétents.